Ce qui suit est le texte intégral du discours prononcé par l'Imam Khamenei, Guide suprême de la Révolution islamique, lors d'une réunion avec le chef et les hauts fonctionnaires du Pouvoir judiciaire, le 22 juin 2024, à l’approche de l'anniversaire du martyre de l'Ayatollah Beheshti et de la Semaine nationale du Pouvoir judiciaire.
Au nom d’Allah, le Tout-Miséricordieux, le Très-Miséricordieux
Louange à Allah, Seigneur de l’univers, et paix et salutations à notre Maître et Prophète, Abi al-Qassem al-Mustafa Muhammad, et à sa Lignée pure, immaculée et élue, en particulier celui qui représente le trésor d’Allah sur terre !
Soyez les bienvenus mes chers frères et honorables responsables du Pouvoir judiciaire, qui assument l'une des responsabilités les plus élevées et les plus importantes du pays. Je tiens à vous féliciter à l'occasion de l'Aïd al-Ghadir. Je voudrais également vous féliciter à l'occasion de l'anniversaire de la naissance de l'Imam Hadi (as) qui tombe aujourd'hui. Nous honorons la mémoire des martyrs éminents du Pouvoir judiciaire, du cher martyr Beheshti et d'autres martyrs, en particulier des derniers martyrs et du président Raïssi (que Dieu l'agrée), qui a eu un parcours remarquable dans le Pouvoir judiciaire. Nous honorons la mémoire de tous ces chers martyrs. Que Dieu élève leur rang et les récompense pour leurs efforts. Je remercie sincèrement le personnel honorable du Pouvoir judiciaire, les gestionnaires, les juges et le personnel administratif, pour leurs efforts dévoués. Comme l'a déclaré M. Mohseni, et je ne l'ignorais pas, Dieu soit loué, de bons efforts sont déployés au sein du système judiciaire. Nous sommes très reconnaissants pour votre travail ardu et vos efforts, et je suis particulièrement reconnaissant envers l’honorable chef du Pouvoir judiciaire lui-même. Lors de nos rencontres, nous entendons parler du travail qui a été réalisé au sein du système judiciaire. Nous lui faisons part de nos commentaires et écoutons ses rapports. Il travaille ardument et Dieu soit loué, fait du bon travail. En plus des qualités que possède M. Mohseni, un point important et, grâce à Dieu, une de ses vertus, est qu'il connaît le système judiciaire et est familier avec les composants, les aspects et les caractéristiques de cette branche, en raison de sa longue expérience dans ce domaine. C'est une force exceptionnelle. En tous cas, nous vous remercions tous.
Je voudrais dire quelques mots sur le Pouvoir judiciaire. Le rapport présenté était bon, et le travail effectué est précieux et louable. La fonction principale du Pouvoir judiciaire, partout dans le monde et pas seulement dans notre pays, est de résoudre les problèmes des gens sur la base de la justice. C'est un aspect. Un autre aspect est d’empêcher le franchissement des lignes rouges légales. Ce sont les bases du travail du Pouvoir judiciaire. Ainsi, vous pouvez voir que dans notre pays, le Pouvoir judiciaire est connu depuis le début, comme un « Adliyeh » [maison de justice] ou « Dâdgostari » [administrateur de la justice]. Le Pouvoir judiciaire est en fait, une question de « justice ». C'est la pierre angulaire de son travail. Toute l'attention doit être avant tout, concentrée sur l’établissement de la justice dans les conflits qui surgissent entre les personnes et dans les plaintes déposées. Comme on l'a mentionné, le plus grand nombre de dossiers déposés sont des plaintes. Il faut prêter attention au respect de la justice dans ces cas.
Dans l’Islam également – et Dieu soit loué, vous en êtes tous conscients – la question de la justice est un point important dans les enseignements islamiques, y compris dans le Coran, dans le Nahj-ul-Balagha et dans les hadiths. [Quelques exemples tirés] des nobles versets du Coran disent :
« Mais si vous jugez, jugez entre eux avec justice » (5 : 42), « Et quand vous parlez, soyez juste » (6 : 152), « En effet, Allah ordonne la justice » (16 :90), « Dis : « Mon Seigneur a ordonné la justice » » (7 :29), « Il m'a été commandé de faire justice parmi vous » (42 :15), « Soyez des défenseurs de la justice et des témoins pour l'amour d'Allah, même si cela est contre vous-mêmes ou contre vos parents et vos proches» (4 : 135), « Et la rancune envers un peuple ne devrait jamais vous amener à être injuste » (5 : 8),
et il y a beaucoup d'autres versets. Le cœur de ces principes est la justice. En d’autres termes, aucune autre question dans le Coran et dans les sources islamiques, n’a autant d’importance et ne reçoit autant d’attention que la justice. En conséquence, tous les efforts du Pouvoir judiciaire doivent être courageusement concentrés sur l’établissement de la justice. Bien entendu, ce n’est pas une tâche facile, comme je l’ai mentionné. Cela demande du courage. Nous devons aborder cette tâche avec courage et appliquer la justice sans aucune considération. Les jugements doivent être justes et impartiaux.
Comme le déclare l'Imam Sadjad (as), dans la Supplication 22 du Sahifah al-Sadjadyah :
« Je dois agir de telle manière que mon ennemi se sente à l'abri de tout acte répréhensible et de toute injustice de ma part, et que mon ami perde tout espoir de tout parti pris ou favoritisme de ma part ».
Le Pouvoir judiciaire, les juges et les administrateurs devraient agir de telle sorte que l'ennemi se sente à l'abri de l'oppression et de l'injustice, et que les amis et les connaissances perdent tout espoir de favoritisme. Si ceci [la justice] est réalisé, la sécurité judiciaire, ainsi que la sécurité spirituelle et morale, seront établies dans la société. Cela signifie que les gens se sentiront en sécurité. Il est très important que les gens sentent qu’ils ne seront pas opprimés par le Pouvoir judiciaire et que si quelqu’un se montre injuste envers eux, cela sera traité équitablement. C’est la question principale. Afin qu’une telle justice puisse être appliquée, j’ai noté deux ou trois points que je voudrais aborder.
La première chose est que le Pouvoir judiciaire doit fonctionner selon un programme. Ils (les amis) ont mentionné qu’il y avait de bons programme, Dieu soit loué. Il y a des documents de réforme, ceux qui ont été préparés précédemment ou ceux qui ont été révisés ultérieurement, et j'ai récemment entendu dire que ce document avait été mis à jour. Ceux qui l’ont vu et sont informés en parlent positivement. Eh bien, ces documents sont des documents positifs, mais ce qui me préoccupe, c'est que ces bons documents n'ont pas eu beaucoup d'impact sur les principaux indicateurs du Pouvoir judiciaire.
Ces documents sont de très bons documents. Maintenant, je vais mentionner quelques-uns des indicateurs cités dans le rapport, écrit et envoyé par le Pouvoir judiciaire lui-même, par exemple, le temps nécessaire à la procédure. C’est un des indicateurs majeurs. Les délais requis pour les procédures, doivent être réduits.
[Ou] les revirements dans les décisions rendues par le tribunal d’instance. J'ai souligné à plusieurs reprises, que si un tribunal est formé et si des juges s'occupent d'une affaire et donnent un avis, puis que ce jugement est annulé par une cour d'appel, cela signifie que l’avis initial était faible. Tant d’efforts ont été consacrés à ce processus, ainsi que du temps, de l’argent et des ressources humaines, mais le résultat n’est pas satisfaisant. L’annulation des décisions des tribunaux doit être réduite. Bien que ces documents soient solides et de bonne qualité, cela ne s'est pas produit.
Les signalements et les plaintes reçus par l'Inspection générale, qui ont augmenté plutôt que diminué, sont un autre exemple. De tels indicateurs existent. Vous devez rédiger et mettre en œuvre le document de manière à ce qu'il ait un impact notable sur ces indicateurs. Il faut déterminer si les problèmes sont dus à des lacunes dans le document, ou à une mauvaise mise en œuvre. Cela doit être étudié. À mon avis, il est important que le chef respecté [du Pouvoir judiciaire] lui-même, nomme des personnes chargées d'enquêter sur l'origine du problème, pour savoir si ces problèmes sont dus au fait que le document ne peut pas être appliqué, ou peut-être, à un problème dans l'application du document.
L’un des principaux obstacles qui empêchent le pouvoir judiciaire d’atteindre le statut souhaité, est l’abondance des dossiers, qui exerce une pression sur les juges. Des facteurs qui contribuent à la faiblesse des verdicts judiciaires, sont les pressions (de travail) que subissent les juges et le temps limité, et parfois les rapports de fin de mois peuvent également y contribuer. Ces défis conduisent souvent à des jugements et à des décisions manquant de force et de solidité. Il est essentiel d’élaborer un programme approprié pour faire face à l’abondance des dossiers, et cette responsabilité vous incombe.
L'une des choses qui, à mon avis, doit être faite dans le système judiciaire, est d'accroître les connaissances des juges. Dieu soit loué, nous ne manquons pas de juges compétents, mais le Pouvoir judiciaire est très vaste. Tous nos juges doivent accroître leurs connaissances judiciaires. J'ai entendu dire que l'Université des sciences judiciaires dispose de bonnes capacités dans ce domaine. Nous devons utiliser ces capacités au maximum. Si les connaissances judiciaires augmentent, de nombreux problèmes seront résolus. La maîtrise des connaissances judiciaires permettra un traitement plus efficace et plus rapide des dossiers.
Une autre mesure nécessaire à prendre, concerne les juges honorables et le personnel assidu du système judiciaire et, grâce à Dieu, ils ne sont pas peu nombreux, dans cette vaste organisation. Parmi eux, Dieu soit loué, il y a des personnes qui travaillent véritablement, au-delà de leur devoir. Ces personnes altruistes devraient être encouragés. Quoi qu’il en soit, la conclusion à laquelle je suis parvenu, est que nous devons agir de manière à ce que l’opinion publique considère le Pouvoir judiciaire comme une maison et un centre de justice. La justice doit être respectée au sein du système judiciaire, sans aucune considération. C'est là (que réside) le problème. Bien entendu, le travail effectué sur ces questions est précieux. Les choses qui ont été mentionnées sont précieuses, mais l'objectif premier est que la procédure judiciaire et le jugement soient justes. Cette justice doit être perçue comme juste par tous, y compris celui contre qui le verdict est prononcé. Bien sûr, certains seront mécontents et pourront même s’y opposer, mais ils doivent savoir, dans leur cœur, que la procédure judiciaire était juste.
Une autre recommandation que j'ai déjà mentionnée, concerne le temps nécessaire au traitement des dossiers des personnes incarcérées. Parfois, nous recevons des informations inquiétantes dans nos bureaux publics, sur des personnes qui sont en prison et dont le dossier est en cours, mais la rapidité nécessaire dans le traitement du dossier, fait défaut. Ce prisonnier connait des difficultés [inutiles]. Ces cas doivent être traités dans les plus brefs délais. C'est un point très important. Ou encore, certaines personnes sont en prison pour un problème insurmontable, en raison d'un problème financier par exemple. Cette personne est incapable de rembourser sa dette qui augmente de jour en jour, et entraîne une peine de prison de plus en plus longue. Quand on regarde, on voit que ces personnes devront rester en prison pour le reste de leur vie et qu’en fin de compte, la dette ne sera pas non plus remboursée. Il faudrait y remédier d'une manière ou d'une autre. J'ai dit un jour au Pouvoir judiciaire, que dans certains cas, il peut et a la permission d'utiliser une partie de l'argent des impôts islamiques (le khums) pour aider à payer ces dettes. Je suis très strict sur la façon dont la part des impôts islamiques qui revient à l'Imam, doit être utilisée. Je n'autorise pas la construction de mosquées avec la part [des impôts] de l'Imam, mais je crois que dans certains cas, de l'argent peut être prélevé sur les impôts islamiques, pour ce genre de cas. Ce problème doit être résolu et une solution doit être trouvée.
Une autre recommandation que j'aimerais faire est que j'ai entendu dire que certains juges honorables fondent leurs décisions judiciaires sur les principes occidentaux des droits de l'homme. C'est une erreur. Ces principes sont incorrects. Ils [les Occidentaux] n’y adhèrent pas eux-mêmes, et des preuves évidentes de cela sont aujourd’hui sous les yeux de tous. Ils ne respectent même pas ces principes. De plus, ces principes sont des principes erronés. Nos juges ne peuvent fonder leurs décisions sur autre chose que les lois de notre pays. Les verdicts doivent être fondés sur les lois du pays.
Ma dernière recommandation concerne les visites fructueuses effectuées par le chef du Pouvoir judiciaire. Ces visites doivent se poursuivre car elles sont à la fois nécessaires et efficaces. Elles montrent que le Pouvoir judiciaire se soucie du peuple, et permettent d’observer les problèmes sur place. Ce sont des éléments très importants. Il convient toutefois de noter que les résultats obtenus à l'issue de ces visites, et les conclusions qui en sont tirées, doivent faire l'objet d'un suivi et aboutir à un résultat final. Quand le chef du Pouvoir judiciaire arrive au bureau des douanes ou dans un autre organisme ou endroit spécifique, les gens espèrent que les problèmes seront identifiés et résolus. Cet espoir naît dans le peuple. Si ces problèmes ne sont pas résolus, cet espoir se transformera en un découragement pire qu’auparavant. Il faut donc donner suite à ces questions, et cela arrivera certainement, in-cha-Allah. C’était les questions que je voulais aborder concernant le Pouvoir judiciaire.
Maintenant, quelques mots concernant les élections [présidentielles]. Dieu soit loué, de bons programmes télévisés sont diffusés qui aident les gens à se familiariser avec les opinions et les points de vue des différents candidats. Je recommande que lors de ces discussions à la télévision ou lors de leurs meetings, les candidats évitent de parler d'une manière qui fait plaisir à nos ennemis, simplement pour prendre l'avantage sur leurs adversaires. Ils ne doivent pas dire des choses qui plaisent à nos ennemis. C'est un point important. Parfois, certaines remarques peuvent plaire aux ennemis du pays, de la nation et de la République islamique. Ceci n'est pas permis. Les discours ne doivent pas faire plaisir aux ennemis du pays, aux ennemis du système et aux ennemis du peuple. Ces messieurs qui sont censés aimer l’Iran et la République islamique, et veulent être président dans ce régime et dans ce pays, pour servir ce peuple, ne doivent pas parler d’une manière qui plaise à l’ennemi.
Nous espérons, in-cha-Allah, que notre Pouvoir judiciaire se rapprochera, jour après jour, du point idéal mentionné par M. Mohseni [Ejei] et l’atteindra finalement. Que Dieu, Tout-Puissant, vous aide et vous accorde le succès, afin que toutes les affaires du pays se déroulent conformément à Sa satisfaction, in-cha-Allah. J’espère que les âmes pures des martyrs et de notre magnanime Imam [Khomeiny] sont satisfaites de vous, et que Dieu vous accorde à tous, Ses bénédictions, in-cha-Allah !
Avec mes salutations et que la miséricorde d’Allah et Ses bénédictions vous accompagnent !